Vérifier les conditions de traitement avant de confier des données.

Le certificat ISO/IEC 27001:2022 porte le numéro 44 121 251903. Il a été délivré par TÜV NORD CERT et reste valable jusqu’au 17 mai 2029. Une certification de sécurité de l’information décrit l’organisation de la sécurité ; elle ne renseigne pas sur l’efficacité clinique d’un logiciel.

Le projet précise les données nécessaires, leur provenance, les opérations effectuées et les destinataires. Les durées de conservation et les modalités de restitution ou de suppression sont définies dans ce même périmètre.

• Les catégories de documents et de données concernées.
• Les lieux de traitement et les sous-traitants mobilisés.
• Les accès des utilisateurs et les responsabilités de validation.

La certification d’hébergeur de données de santé (HDS) répond à un cadre français. Elle ne se déduit ni d’une certification de sécurité générale ni du lieu d’hébergement. Aiomics ne détient pas de certification HDS à ce jour ; les exigences applicables au projet sont vérifiées avant un déploiement en France.

Les droits d’accès, la journalisation et le circuit de validation sont définis avec l’établissement pour chaque usage. Un médecin ou le professionnel responsable valide chaque document et peut vérifier toute information sourcée à sa source en un clic.

Les documents de sécurité permettent d’examiner le périmètre couvert par les mesures et les attestations présentées. Une référence se lit avec son titulaire, sa portée et sa période de validité. L’établissement peut préciser les éléments nécessaires à sa propre analyse.

• Description du traitement et des sous-traitants.
• Mesures d’accès, de traçabilité et de conservation.
• Conditions contractuelles et gestion des incidents.